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Mentions légales – Rose Dorée

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1. Éditeur du site

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Statut juridique : [Micro-entreprise / Société / autre]
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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
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3. Activité

Rose Dorée propose la vente en ligne de bijoux et accessoires.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment afin d’assurer l’exactitude des contenus proposés.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Rose Dorée (notamment les textes, images, logo, éléments graphiques, contenus et créations) sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable du pays où l’entreprise est enregistrée.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

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